Spir a écrit:JuCB a écrit:Avec un peu de chance, ils font un système qui motive les coureurs à bénévoler !
Parce que les bénévoles sont la base du trail et ce sont eux qui permettent de garder des prix corrects sur les courses.
Il faudrait que mimisoso (ou un autre organisateur) nous fasse une estimation du cĂ´ut par participant si une orga devait les payer au smic...
Ce qui serait intéressant de savoir, c'est comment est encadré légalement l'utilisation des bénévoles pour assurer l'activité d'une société de type SAS comme l'UTMB (pure question de curiosité).
Et bon anniv en retard Julien !
C'est simple : dès lors qu'il y a lien de subordination, quel que soit le cadre de l'activité, association à but non lucratif ou SAS, ou SA, voire même dans un cadre familial, il y a travail. Le lien de subordination se caractérise par l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné.
Or, en matière de bénévolat, il est incontestable que ce travail s'effectue sous l'autorité de l'organisateur, qui donne des ordres, définit les taches imparties à chacun, contrôle l'exécution de ce travail..
Par ailleurs, il n'est pas possible de renoncer par avance aux règles du droit du travail applicables à tout travail, ces règles étant d'ordre public, donc peu importe que le bénévole signe par exemple une décharge sur ce point.
Le bénévolat peut donc parfaitement être requalifié en travail même si il n'est pas rémunéré, le critère de la rémunération étant indifférent à ce titre, et s'il n'est pas déclaré il peut s'agir de travail dissimulé. Il y a des jurisprudences sur le sujet et c'est assez banal somme toute.
Je n'ai pas dit, attention, que tel est le cas pour l'UTMB. Il faut apprécier au cas par cas selon la nature du poste, l'ampleur des taches confiées, l'autonomie du bénévole qui peut voir sa responsabilité recherchée s'il a abandonné son poste et qu'un accident survient car être bénévole n'est pas exempt de responsabilité et il est hors de question de poser des principes en la matière.