bendidos a écrit:huralp a écrit:Il leur faut quand même du temps pour analyser les boites à pisse, plus de 6 mois ?
L'intéressé a été notifié de son contrôle positif dès le 17 juillet, et la décision est publique depuis le 29/11
sur le site de la FFA.
Il faut savoir qu'il y a plusieurs mois entre un contrôle et une déclaration publique, entre le jour de prélèvement de l'épreuve et le contrôle du LNDD, il faut compter entre 15 jours et 2 mois avant notification à l'instance Fédérale concerné pour les licenciés et l'AFLD ou l'instance étrangère gérant les cas de non licencié
En France, c'est l'AFLD. Les délais de contrôle peuvent être rapetissé suivant l'importance de l'événement, voir un contrôle de Dada (ndr : comprenez cheval
) passant avant votre contrôle (ndr : je sens que Rodio va me sortir son sens de la répartie sur les couilles de bourrins
)
Entre temps, il se passe approximativement 3 à 5 jours de délais avant que la Fédération ou l'AFLD notifie le contrôle à la personne concerné, à partir de là, la personne à 7 jours pour demander l'analyse (ndr : et non pas Anne-Lise ou de Anne à Lise
) de l'échantillon B au frais de la personne concerné je précise. Cela rallonge les délais de 1 mois à peu prêt, car la présence de la personne concerné, d'un expert ou de son avocat ou avocate (ndr : je précise qu'il ne s'agit pas du légume que l'on mange, quoique l'avocate, on peut toujours être tenté de la dévorer
) est requise
Une fois l'échantillon B confirmant le A (ndr : forcément), il y a le délai de 1 à 3 jours pour aviser l'instance, puis celle-ci convoque l'intéressé dans un délai d'environ 15 jours 1 mois pour laisser le temps à la personne d'apporter ces éventuelles explication écrite, preuves ou je ne sais quoi d'autre à l'appui de son dossier afin d'y être traiter le jour de sa convocation en
première instance Ensuite, après le rendu du jugement par l'instance compétente, la personne concerné à 10 jours pour faire appel de son dossier si elle s'estime lésé ou 15 si elle habite hors de la métropole
l'organe (ndr pas le tiens Rodio
)
disciplinaire d'appel réuni l'intéressé pour statuer sur le déroulement de la procédure et éventuellement les faits ou autres et cela peut aller jusqu'à 4 mois de délai maximum pour statuer dessus
Je ne parle pas des éventuelles recours auprès de tribunaux administratifs des Nations ou du
TAS, mais une fois que
l'organe disciplinaire d'appel à statuer sur un cas qu'elle estime justifier, donc dopé au sens propre des faits reprochés, il y a 8 jours avant réception de la notification, puis il faut préalablement compter une quinzaine de jour maximum avant publication, même si le principal intéressé fait appel au TAS et autre
On le voit les délais sont variable suivant un tas de paramètres, mais le cas que vous évoquez, çà faisait un petit moment que certains était au courant, mais là, je ne vois pas ce qu’il y avait à dire, surtout quand prend bien soins de lire le PV, il n’y avait rien à dire
comme on le vois, c'est la boite à rallonge, mais c'est tout un protocole qu'il faut respecté pour éviter des vis de procédure et il aura fallut bien des cas de vis de procédure pour en arriver là et établir une seule ligne
Publié: 25 Jan 2013, 11:30
Z'ont pas de femme a la maison tous ces ceusses?? Ou un gazon a tondre. Ou les deux. 
